Déposée le 13 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) AZTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PATRIMOINE INFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AZTEC domicilié(e) 31 rue du Chemin de Fer, 67200 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 676 090 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZTEC S.A. - France.
La marque PATRIMOINE INFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655929.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AZTEC S.A. - 31 rue du Chemin de Fer, 67200 STRASBOURG - France - SIREN 321676090
AZTEC S.A. - France
Inscription le 9 octobre 2000 - Changement de dénomination n°308984 - Publication au BOPI 2000-10-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Emissions radiophoniques Messageries électroniques Diffusion de programmes radio-phoniques Radio-diffusion Divertissements radiophoniques Informations en matière de divertissement
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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